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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS
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LE 91 JOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 91 JOURS
ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS, Société par actions simplifiée, Les Terres Douces

Numéro de dépôt :
3846440
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2021
LE 91 JOURS de ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS

Présentation de la marque LE 91 JOURS

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE 91 JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS domicilié(e) - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 046 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LE 91 JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 91 JOURS est expirée depuis le 15 juillet 2021.

ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : NATURE DE FRANCE , LES ELEVEURS DE NOS COLLINES , LE PICOREUR , BODIN PROFESSIONNEL , Nature de France , LE PICOREUR , LE 81 JOURS , LE PICOREUR , TERRE DOUCE , LE PICOREUR DE NOS REGIONS


ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS, Société par actions simplifiée, Les Terres Douces - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 331046466


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtés à la viande, à la volaille ; plats cuisinés à base de pâtes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.